La législation civile, commerciale et criminelle de la France ou commentaire et complément des Codes Francais : Code d'instruction criminelle; de la justice - des cours spéciales - de quelques objets d'intéret public et de sureté générale / by Locré

La législation civile, commerciale et criminelle de la France ou commentaire et complément des Codes Francais : Code pénal; des peines en matiére criminelle et correctionnelle, et de laurs effets - des personnes punisables, excusables ou responsables, pour crimes ou pour délits - des crimes, des délits, et le leur punition / by Locré

La législation civile, commerciale et criminelle de la France ou commentaire et complément des Codes Francais : Code pénal; des crimes, des délits, et de leur punition / by Locré

La législation civile, commerciale et criminelle de la France ou commentaire et complément des Codes Francais : Code pénal; des crimes, des délits, et de leur punition - contraventions de police et peines - table générale / by Locré

Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles / by Sachet, Adrien

Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles / by Sachet, Adrien

Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles : supplément, commentaire de la loi du juillet 1938 / by Sachet, Adrien

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La nouvelle législation hellénique sur le transfert de techonologie ete son artivulation avec le droit communautaire / by Stephanou, Constantin A

Code industreil belge : contenant toute la législation intéressant l'industrie /

Le Code de commerce belge : interpreté par les travaux préparatoires des lois nouvelles par la comparaison avec la législation antérieure / by Namur, P.

1era Conferencia internacional sobre aplicación y cumplimiento de la normativa ambiental en América Latina : Material de trabajo y conclusiones / by Di Paola, María Eugenia

Subjects: “…SERVICIOS PUBLICOS-BS.AS.-LEGISL.AMBIENTAL…”

Lettre au Congrès ; Attribution de fonctions legislatives au Gosplan ; La question des nationalites ou de l'"autonomisation" / by Lenin, Vladimir Ilich, 1870-1924

Dictionnaire municipal / by Croissy, Theodore de

La psychiatrie dans le monde : tendances doctrinales, organisation professionnelle, législative, hospitalière / by Aksel, I. S.

Informe mundial sobre la discapacidad /

Subjects: “…Barrier-free design Law and legislation.…”
Texto Completo

Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public / by Dalloz, Armand, 1797-1867

Tratado de derecho penal : Concepto del derecho penal y de la criminología, historia y legislación penal comparada / by Jiménez de Asúa, Luis

Subjects:

La nouvelle législation francaise et internationale de la lettre de change, du billet a ordre et du chéque : lettre de change et billet a ordre / by Percerou, J.