La théorie des sources en droit privé positif de francois gény considérée dans son rapport avec la jurisprudence anglaise / by Wortley, B. A.

Explication practique de la loi du 29 juillet 1881 sur la presse d'apres les travaux parlamentaires et la jurisprudence / by Dutruc, Gustave, 1823-1898

Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur les murs mitoyens en harmonie avec les décisions toutes récentes des cours et tribunaux / by Masselin, O. (Onésime), 1838

Table of Contents: “…Première revue décemale contenant la jurisprudence nouvelle…”

Les actions possessoires dans leurs rapports avec le droit civil et d'après la jurisprudence de la Cour de cassation / by Bazenet, Edgar

Un seul état vous manque... L'application de la jurisprudence de L'or monétaire à l'affaire du Timor oriental / by Delcourt, Barbara

L'impot sur le revenu : impots cédulaires et impot général - nouvelles dispositions législatives et réglementaires - jurisprudence - supplément au traité théorique et pratique / by Allix, Edgard

Principes de droit commercial belge : étude de doctrine et de jurisprudence suivie d'un formulaire et des reglements d'honoraires des curateurs / by Fredericq, Louis

Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public / by Dalloz, Armand, 1797-1867

Le Talmud : exposé synthétique du Talmud et de l'enseignement des rabbins sur l'éthique, la religion, les coutumes et la jurisprudence / by Talmud. Francés

Essai sur l'influence réciproque du conseil d'etat et de la cour de cassation sur la jurisprudence des tribunaux judiciaires et des juridictions administratives / by Hersant, Maurice

Explication théorique et pratique du Code civil : contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence ; Commentaire-traité des sociétés civiles et commerciales / by Pont, Paul, 1808-1888

De la compétence des juridictions répressives pour connaitre de l'action civile et des conditions de recevabilité de cette action devant ces juridictions, étude de jurisprudence / by Magnol, Joseph

Partidos políticos; instituciones fundamentales o un mal necesario? / by Girotti, María Cristina

Subjects:

Recueil de la jurisprudence de la cour des communautés européennes et des cours supremes des etats parties relative á la convention de lugano /

Rapports généraux au V congrés international de droit comparé : les tendances de la législation et de la jurisprudence modernes vers une égalisation de la condition juridique des époux / by Cossio, Alfonso de

Le Code de commerce belge, revisé : interprété par les travaux préparatoires des lois nouvelles, par la comparaison avec la législation antérieure et par la doctrine et la jurisprudence / by Namur, P. (Parfait), 1815-1890

Le vétérinaire des campagnes : précis sur l'histoire naturelle, l'hygiene, la reproduction et les maladies de tous les animaux domestiques. Suivi d'un Appendice sur La pharmacie et la jurisprudence vétérinaires ... / by Percheron, Gaston

Le droit de la nature et des gens, ou, Systeme general des principes les plus importans de la morale, de la jurisprudence, et de la politique / by Pufendorf, Samuel, Freiherr von, 1632-1694

Éléments de droit pénal : pénalité. Juridictions. Procédure, suivant la science rationnelle, la législation positive et la jurisprudence avec les données de nos statistiques criminelles / by Ortolan, J. (Joseph Louis Elzéar), 1802-1873

Las uniones de hecho -concubinatos- en el mercosur y la necesidad de armonizar las legislaciones y las jurisprudencias de los estados parte / by Hooft, Eduardo Raimundo

Subjects: “…CONCUBINOS-PATRIMONIO-JURISPRUD.ARGENTINA…”