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  1. 1
    Le retrait successoral /

    Le retrait successoral / by Cauvy, Paul

    Published 1929
    Subjects:
    Book
  2. 2
    Traité théorique et pratique de droit civil : des successions /

    Traité théorique et pratique de droit civil : des successions / by Baudry-Lacantinerie, G.

    Published 1895
    Subjects:
    Book
  3. 3
    Traité élémentaire des successions : ab intestat /

    Traité élémentaire des successions : ab intestat / by Malpel, M.

    Published 1824
    Subjects:
    Book
  4. 4
    Déclarations de successions : traité et formulaire des droits de mutation par décés et des declarations de successions /

    Déclarations de successions : traité et formulaire des droits de mutation par décés et des declarations de successions / by Girard, Maurice

    Published 1928
    Subjects:
    Book
  5. 5
    Condition juridique de l'epoux survivant : au point de vue des dispositions entre époux et de la succession ab instestat /

    Condition juridique de l'epoux survivant : au point de vue des dispositions entre époux et de la succession ab instestat / by Morillot, André

    Published 1872
    Subjects:
    Book
  6. 6
    De la renonciation aux successions : considérée dans ses rapports avee la réserve et la quotité disponible /

    De la renonciation aux successions : considérée dans ses rapports avee la réserve et la quotité disponible / by Dufaur, Henri

    Published 1912
    Subjects:
    Book
  7. 7
    Traité théorique et pratique de droit civil : des donations entre vifs et des testaments /

    Traité théorique et pratique de droit civil : des donations entre vifs et des testaments / by Baudry-Lacantinerie, G.

    Published 1895
    Subjects:
    Book
  8. 8
    Traité théorique et pratique de droit civil : des donations entre vifs et des testaments /

    Traité théorique et pratique de droit civil : des donations entre vifs et des testaments / by Baudry-Lacantinerie, G.

    Published 1896
    Subjects:
    Book
  9. 9
    Manuale del diritto civile francese : di Zachariae von Lingenthal /

    Manuale del diritto civile francese : di Zachariae von Lingenthal / by Crome, Carlo

    Published 1909
    Subjects:
    Book
  10. 10
    Précis de droit civil /

    Précis de droit civil / by Baudry-Lacantinerie, G.

    Published 1910
    Subjects:
    Book
  11. 11
    Tratado práctico de derecho civil francés : las sucesiones /

    Tratado práctico de derecho civil francés : las sucesiones / by Planiol, Marcelo

    Published 1933
    Subjects:
    Book
  12. 12
    Oeuvres de Pothier, contenant les traités du droit francais : traité des successions - des donations testamentaires - des donations entre-vifs - des substitutions - des propres /

    Oeuvres de Pothier, contenant les traités du droit francais : traité des successions - des donations testamentaires - des donations entre-vifs - des substitutions - des propres / by Pothier, Robert Joseph

    Published 1835
    Subjects:
    Book
  13. 13
    Résumé et conférence des commentaires du Code Civil sur les successions, donations et testamens /

    Résumé et conférence des commentaires du Code Civil sur les successions, donations et testamens / by Vazeille, F.

    Published 1837
    Subjects:
    Book
  14. 14
    Cours de droit civil francais : les successions ab intestat /

    Cours de droit civil francais : les successions ab intestat / by Beudant, Ch

    Published 1936
    Subjects:
    Book
  15. 15
    Cours de droit civil francais /

    Cours de droit civil francais / by Zachariae, C.

    Published 1857
    Subjects:
    Book
  16. 16
    Oeuvres de Pothier, contenant les traités du droit francais : traité de la puissance du mari - de la communauté - des donations entre mari et femme /

    Oeuvres de Pothier, contenant les traités du droit francais : traité de la puissance du mari - de la communauté - des donations entre mari et femme / by Pothier, Robert Joseph

    Published 1835
    Subjects:
    Book
  17. 17
    Cours de droit civil francais /

    Cours de droit civil francais / by Aubry, C.

    Published 1873
    Subjects:
    Book
  18. 18
    Cours élémentaire de droit civil francais /

    Cours élémentaire de droit civil francais / by Colin, Ambroise

    Published 1920
    Subjects:
    Book
  19. 19
    La taxe successorale /

    La taxe successorale / by Cochet, Maurice

    Published 1929
    Subjects:
    Book
  20. 20
    La famille et les impots sur les successions /

    La famille et les impots sur les successions / by Filhol, Laurente

    Published 1930
    Subjects:
    Book

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