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    Oeuvres de Pothier, contenant les traités du droit francais : traité de la puissance du mari - de la communauté - des donations entre mari et femme /

    Oeuvres de Pothier, contenant les traités du droit francais : traité de la puissance du mari - de la communauté - des donations entre mari et femme / by Pothier, Robert Joseph

    Published 1835
    Book
  2. 2
    De la renonciation aux successions : considérée dans ses rapports avee la réserve et la quotité disponible /

    De la renonciation aux successions : considérée dans ses rapports avee la réserve et la quotité disponible / by Dufaur, Henri

    Published 1912
    Book
  3. 3
    Cours de droit civil francais /

    Cours de droit civil francais / by Zachariae, C.

    Published 1857
    Book
  4. 4
    Manuale del diritto civile francese : di Zachariae von Lingenthal /

    Manuale del diritto civile francese : di Zachariae von Lingenthal / by Crome, Carlo

    Published 1909
    Book
  5. 5
    Comentaire sur la loi des successions : formant le titre premier du livre troisieme /

    Comentaire sur la loi des successions : formant le titre premier du livre troisieme / by Chabot, Georges Antoine

    Published 1832
    Book
  6. 6
    Traité élémentaire des successions : ab intestat /

    Traité élémentaire des successions : ab intestat / by Malpel, M.

    Published 1824
    Book
  7. 7
    Traité pratique de droit civil francais : successions /

    Traité pratique de droit civil francais : successions /

    Published 1928
    Book
  8. 8
    Le certificat d'héritier : étude comparée de droit francais at allemand /

    Le certificat d'héritier : étude comparée de droit francais at allemand / by Levy, Marcel

    Published 1911
    Book
  9. 9
    Le retrait successoral /

    Le retrait successoral / by Cauvy, Paul

    Published 1929
    Book
  10. 10
    Condition juridique de l'epoux survivant : au point de vue des dispositions entre époux et de la succession ab instestat /

    Condition juridique de l'epoux survivant : au point de vue des dispositions entre époux et de la succession ab instestat / by Morillot, André

    Published 1872
    Book
  11. 11
    Cours élémentaire de droit civil francais /

    Cours élémentaire de droit civil francais / by Colin, Ambroise

    Published 1920
    Book
  12. 12
    Observations sur la réduction en valeur /

    Observations sur la réduction en valeur / by Marty, Gabriel

    Article
  13. 13
    La taxe successorale /

    La taxe successorale / by Cochet, Maurice

    Published 1929
    Book
  14. 14
    La famille et les impots sur les successions /

    La famille et les impots sur les successions / by Filhol, Laurente

    Published 1930
    Book
  15. 15
    Manuel de droit civil /

    Manuel de droit civil / by Voirin, Pierre

    Published 1946
    Book
  16. 16
    Le droit privé francais au milieu du XX siecle.

    Le droit privé francais au milieu du XX siecle.

    Published 1950
    Book

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