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  1. 1
    L'adoption dans les législations modernes /

    L'adoption dans les législations modernes / by Ancel, Marc

    Published 1943
    Subjects:
    Book
  2. 2
    Cours de Code Napoleon : traité de l'adoption et de la tutelle officieuse - de la puissance pater nelle /

    Cours de Code Napoleon : traité de l'adoption et de la tutelle officieuse - de la puissance pater nelle / by Demolombe, C.

    Published 1869
    Subjects:
    Book
  3. 3
    Esprit du Code Napoleon : le titre de la paternité et de la filiation - celui de l'adoption - celui de la puissance paternelle /

    Esprit du Code Napoleon : le titre de la paternité et de la filiation - celui de l'adoption - celui de la puissance paternelle / by Locré, J. G.

    Published 1806
    Subjects:
    Book
  4. 4
    Questions transitoires sur le Code Napoleon /

    Questions transitoires sur le Code Napoleon / by Chabot, Georges Antoine

    Published 1809
    Subjects:
    Book
  5. 5
    Travaux de la Commission de Réforme du Code Civil : 1946-1947 /

    Travaux de la Commission de Réforme du Code Civil : 1946-1947 /

    Published 1948
    Subjects:
    Book
  6. 6
    Cours de droit francais : suivant le Code Civil /

    Cours de droit francais : suivant le Code Civil / by Duranton, A.

    Published 1834
    Subjects:
    Book
  7. 7
    Principes de droit civil francais /

    Principes de droit civil francais / by Laurent, F.

    Published 1878
    Subjects:
    Book

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