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  1. 1
    Traité des brevets d'invention : des inventions brevetables /

    Traité des brevets d'invention : des inventions brevetables / by Allart, Henri

    Published 1885
    Subjects:
    Book
  2. 2
    Traité des brevets d'invention : de la proprieté des brevets d'invention et de leur validité /

    Traité des brevets d'invention : de la proprieté des brevets d'invention et de leur validité / by Allart, Henri

    Published 1887
    Subjects:
    Book
  3. 3
    Brevets et sous-développement : la protection des inventions dans le tiers-monde /

    Brevets et sous-développement : la protection des inventions dans le tiers-monde / by Hiance, Martine

    Published 1972
    Subjects:
    Book
  4. 4
    Traité théorique et pratique des brevets d'invention : et de la contrefacon /

    Traité théorique et pratique des brevets d'invention : et de la contrefacon / by Pouillet, Eugene

    Published 1909
    Subjects:
    Book
  5. 5
    Les brevets d'invention : examinés dans leurs rapports avec le princeipe de la liberté du travail et avec le principe de l'egalité des citoyens /

    Les brevets d'invention : examinés dans leurs rapports avec le princeipe de la liberté du travail et avec le principe de l'egalité des citoyens / by Chevalier, Michel, 1806-1879

    Published 1800
    Subjects:
    Book
  6. 6
    La propriété industrielle et le marché commun : d'un essai d'interprétation économique des statistiques de brevets /

    La propriété industrielle et le marché commun : d'un essai d'interprétation économique des statistiques de brevets / by Savignon, Francois

    Subjects:
    Article
  7. 7
    Un siecle de finances coloniales /

    Un siecle de finances coloniales / by Douel, Martial

    Published 1930
    Subjects:
    Book
  8. 8
    Les accroissements d'avoirs et la taxation des bénéfices annuels des entreprises, du droit de patente au projet de réforme fiscale de 1962 /

    Les accroissements d'avoirs et la taxation des bénéfices annuels des entreprises, du droit de patente au projet de réforme fiscale de 1962 / by Caart-Fresart, Paul

    Subjects:
    Article
  9. 9
    Finances contemporaines /

    Finances contemporaines / by Neymarck, Alfred

    Published 1904
    Subjects:
    Book
  10. 10
    La protection des inventions aux Etats Unis : le brevet américain /

    La protection des inventions aux Etats Unis : le brevet américain / by Bouju, André

    Published 1961
    Subjects:
    Book
  11. 11
    Précis de propriété industrielle et commerciale : les brevets d'invention /

    Précis de propriété industrielle et commerciale : les brevets d'invention / by Therre, Jean

    Published 1936
    Subjects:
    Book
  12. 12
    Suisse; droits intellectuels /

    Suisse; droits intellectuels / by Mentha, Bénigne

    Subjects:
    Article
  13. 13
    Droit commercial - commentaire des lois sur les brevets d'invention sur les noms des fabricants et des lieux de fabrication sur les marques de fabrique et de commerce : suivi d'un appendice /

    Droit commercial - commentaire des lois sur les brevets d'invention sur les noms des fabricants et des lieux de fabrication sur les marques de fabrique et de commerce : suivi d'un... by Bédarride, J.

    Published 1869
    Subjects:
    Book
  14. 14
    La propriété industrielle et le marché commun : réflexions sur le déficit en France et á l'etranger de la balance du Compte, opérations sur brevets d'invention /

    La propriété industrielle et le marché commun : réflexions sur le déficit en France et á l'etranger de la balance du Compte, opérations sur brevets d'invention / by Pierre, Michel

    Subjects:
    Article
  15. 15
    Coloquio Sobre la Propiedad Industrial y la Comunidad Económica Europea ( : 1965 : Lyon).

    Coloquio Sobre la Propiedad Industrial y la Comunidad Económica Europea ( : 1965 : Lyon).

    Published 1966
    Subjects: “…ECONOMIA-ESTADISTICAS DE PATENTES COL…”
    Conference Proceeding Book
  16. 16
    L'impot sur le revenu : impots cédulaires et impot général - nouvelles dispositions législatives et réglementaires - jurisprudence - supplément au traité théorique et pratique /

    L'impot sur le revenu : impots cédulaires et impot général - nouvelles dispositions législatives et réglementaires - jurisprudence - supplément au traité théorique et pratique /... by Allix, Edgard

    Published 1930
    Subjects:
    Book
  17. 17
    Traité des impots en France /

    Traité des impots en France / by Vignes, Edouard

    Published 1880
    Subjects:
    Book
  18. 18
    Traité géneral de droit administratif appliqué : ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence /

    Traité géneral de droit administratif appliqué : ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence / by Dufour, Gabriel

    Published 1868
    Subjects:
    Book
  19. 19
    En hommage a Victor Gothot.

    En hommage a Victor Gothot.

    Published 1962
    Subjects:
    Book
  20. 20
    La vie juridique des peuples.

    La vie juridique des peuples.

    Published 1935
    Subjects:
    Book

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