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  1. 1
    Repertoire general alphabetique du droit francais /

    Repertoire general alphabetique du droit francais / by Carpentier, A.

    Published 1898
    Subjects:
    Book
  2. 2
    Du mandat : commentaire du titre XIII du livre III du Code Civil /

    Du mandat : commentaire du titre XIII du livre III du Code Civil / by Troplong, M. (Raymond Théodore), 1795-1869

    Published 1846
    Subjects:
    Book
  3. 3
    Le droit civil expliqué : du mandat, commentaire du titre XIII du livre III du Code Civil /

    Le droit civil expliqué : du mandat, commentaire du titre XIII du livre III du Code Civil / by Troplong, M.

    Published 1846
    Subjects:
    Book
  4. 4
    La constitution de 1946 et le controle de constitutionalite des lois /

    La constitution de 1946 et le controle de constitutionalite des lois / by Lemasurier, Jeanne

    Published 1953
    Subjects:
    Book
  5. 5
    Traite de droit commecial Belge /

    Traite de droit commecial Belge / by Fredericq, Louis

    Published 1950
    Subjects:
    Book
  6. 6
    Les contrats commerciaux : le mandat commercial - les transports /

    Les contrats commerciaux : le mandat commercial - les transports / by Hémard, Jean

    Published 1955
    Subjects:
    Book
  7. 7
    Essai sur la notion d'apparence en droit commercial /

    Essai sur la notion d'apparence en droit commercial / by Calais-Auloy, Jean

    Published 1959
    Subjects:
    Book
  8. 8
    Traité théorique et pratique de Droit civil : des contrats aléatoires du mandat, du cautionnement de la transaction /

    Traité théorique et pratique de Droit civil : des contrats aléatoires du mandat, du cautionnement de la transaction / by Baudry-Lacantinerie, G. (Gabriel), 1837-1913

    Published 1899
    Subjects:
    Book
  9. 9
    Traité théorique et pratique de droit civil : des contrats aléatoires du mandat, du cautionnement de la transaction /

    Traité théorique et pratique de droit civil : des contrats aléatoires du mandat, du cautionnement de la transaction / by Baudry-Lacantinerie, G.

    Published 1899
    Subjects:
    Book
  10. 10
    Traité du contrat de commission /

    Traité du contrat de commission / by Delamarre

    Published 1840
    Subjects:
    Book
  11. 11
    Oeuvres de Pothier, contenant les traités du droit francais : traités des contrats de bienfaisence - du prét de consomption, de dépot, de mandat - de louages maritimes, d'assurance, de prét et de jeu /

    Oeuvres de Pothier, contenant les traités du droit francais : traités des contrats de bienfaisence - du prét de consomption, de dépot, de mandat - de louages maritimes, d'assurance... by Pothier, Robert Joseph

    Published 1835
    Subjects:
    Book
  12. 12
    La législation civile, commerciale et criminelle de la France ou commentaire et complément des Codes Francais : Code Civil; des différentes maniéres dont on acquiert la propriété - du pret - du dépot et du séquestre - des contrats aléatoires - du mandat - cautionnement - des transactions - de la contrainte par corps en matiére civile /

    La législation civile, commerciale et criminelle de la France ou commentaire et complément des Codes Francais : Code Civil; des différentes maniéres dont on acquiert la propriété -... by Locré

    Published 1828
    Subjects:
    Book
  13. 13
    Traités des contrats aléatoires du mandat : livre III, titres XII et XIII du Code Civil, articles 1968 á 2010, et loi du 28 mars 1885 /

    Traités des contrats aléatoires du mandat : livre III, titres XII et XIII du Code Civil, articles 1968 á 2010, et loi du 28 mars 1885 / by Guillouard, L.

    Published 1894
    Subjects:
    Book
  14. 14
    Les délits relatifs a la gestion des sociétés anonymes - l'abus de mandat social, abus des biens et du crédit de la société; abus des pouvoirs /

    Les délits relatifs a la gestion des sociétés anonymes - l'abus de mandat social, abus des biens et du crédit de la société; abus des pouvoirs / by Verdier, J.

    Subjects:
    Article
  15. 15
    Cours analytique de Code Civil : art. 1832-2091-2219-2281 /

    Cours analytique de Code Civil : art. 1832-2091-2219-2281 / by Demante, A.

    Published 1884
    Subjects:
    Book
  16. 16
    Oeuvres de Pothier : traités du pret á usage, du précaire, du pret de consomption, de usure, du promutuum et de l'acion condictio indebiti des contrats de dépot, de mandat et quasi-contrat negotiorum gestorum, d'assurances de pret a la grosse aventure, de jeu et de nantissem /

    Oeuvres de Pothier : traités du pret á usage, du précaire, du pret de consomption, de usure, du promutuum et de l'acion condictio indebiti des contrats de dépot, de mandat et quasi... by Pothier, Robert Joseph

    Published 1847
    Subjects:
    Book
  17. 17
    Traité pratique de droit civil francais : contrats civils /

    Traité pratique de droit civil francais : contrats civils /

    Published 1932
    Subjects:
    Book
  18. 18
    Précis de droit civil /

    Précis de droit civil / by Baudry-Lacantinerie, G.

    Published 1913
    Subjects:
    Book
  19. 19
    Répétitions écrites sur le code civil : contenant l'exposédes principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques /

    Répétitions écrites sur le code civil : contenant l'exposédes principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques / by Mourlon, Frédéric

    Published 1878
    Subjects:
    Book
  20. 20
    Cours de droit francais : suivant le Code Civil /

    Cours de droit francais : suivant le Code Civil / by Duranton, A.

    Published 1834
    Subjects:
    Book

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