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  1. 1
    Le droit d'auteur : droit francais convention de Berne revisée /

    Le droit d'auteur : droit francais convention de Berne revisée / by Desbois, Henri

    Published 1950
    Subjects:
    Book
  2. 2
    De la prescription en droit d'auteur /

    De la prescription en droit d'auteur / by Pollaud Dulian, Frédéric

    Subjects:
    Article
  3. 3
    Proprieté littéraire et artistique : droit interne et conventiones internationales - extrait du juris - Classeur Civil /

    Proprieté littéraire et artistique : droit interne et conventiones internationales - extrait du juris - Classeur Civil / by Plaisant, Robert

    Published 1954
    Subjects:
    Book
  4. 4
    Propiété littéraire et artistique /

    Propiété littéraire et artistique / by Francon, André

    Subjects: “…DERECHOS DE AUTOR…”
    Article
  5. 5
    Le droit d'auteur sur les exécutions publiques des oeuvres musicales /

    Le droit d'auteur sur les exécutions publiques des oeuvres musicales / by Recht, Pierre, 1915-

    Published 1960
    Subjects: “…DERECHOS DE AUTOR 8158…”
    Book
  6. 6
    Droit d'auteur, conflit de lois et réseaux numérique : réstrospective et prospective /

    Droit d'auteur, conflit de lois et réseaux numérique : réstrospective et prospective / by Bergé, Jean Sylvestre

    Subjects:
    Article
  7. 7
    Commerce international du droit de propiété littéraire et artistique : quelque incertitudes /

    Commerce international du droit de propiété littéraire et artistique : quelque incertitudes / by Josselin Gall, Muriel

    Subjects:
    Article
  8. 8
    GATT et le droit d'auteur international l'accord sur les aspects des droits de propiété intellectuelle qui touchent au commerce /

    GATT et le droit d'auteur international l'accord sur les aspects des droits de propiété intellectuelle qui touchent au commerce / by Kerever, André

    Subjects:
    Article
  9. 9
    Traité théorique et pratique de droit du cinéma francais et comparé : organisation professionnelle - censure - droit d'auter - adaptation - Centre National du Cinéma - status des techniciens et des artistes /

    Traité théorique et pratique de droit du cinéma francais et comparé : organisation professionnelle - censure - droit d'auter - adaptation - Centre National du Cinéma - status des t... by Lyon-Caen, G.

    Published 1957
    Subjects:
    Book

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