Code rural / by Martin, Louis

Code pénal.

Code civil : annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence.

“…Petits codes Dalloz…”

Concordance entre les codes civils étrangers et le code Napoleón / by Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné, M. (Fortuné), 1794-1853

Théorie du Code pénal / by Chauveau, Adolphe, 1802-1869

Commentaire sur le Code Napolèon : contenat l'explication de chaque article sèparément / by Boileux, J. M.

“…Code Napolèon…”

Commentaire du Code de commerce : et de la législation commerciale / by Alauzet, Isidore (i.e. François Isidore), 1807-1882

Iambes aux Cris D'Erato : poèmes cosmiques / by Cotti, Claude

Les clés de Saint Pierre : roman / by Peyrefitte, Roger, 1907-2000

Explication théorique et pratique du Code civil : contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence ; Commentaire-traité des sociétés civiles et commerciales / by Pont, Paul, 1808-1888

“…Explication théorique et pratique du Code civil ;…”

Les origines doctrinales du code civil francais / by Arnaud, André-Jean

Francia : Corse /

Les codes francais collationnés sur les textes officiels : les seuls ou sont rapportés les textes du droit ancien et intermédiaire.. /

Traité de l'expropriation pour cause d'utilité / by Lalleau, Charles de

Discours rapports et travaux inédits sur le code civil / by Portalis, Jean-Étienne-Marie, 1746-1807

Table of Contents: “…Corps legislatif -- Discours préliminaire sur le projet de Code Civil -- Examen des diverses observations propsées contre le projet de Code Civil -- Discours de présentation du Code Civil -- Discours relatif a la publication, aux et a l'application des lois en général -- Exposé des motif du projet loiintiteé -- Exposé des motifs du projet de loi sur le mariage, formant le titre v du Code Civil -- Exposé des motifs du projet de loi sur la propriété -- Exposé des motifs du projet de loi titre xi, relatif a la forme et a la nature de la vente -- Exposé des motifs du projet de loi titre xix relatif aux contrats aléatores -- Exposé des motifs du projet de loi relatif a la réunion des lois civiles -- Exposé des motifs du projet de loi relatif a la réunion des lois civiles en un ceul corps de lois sous le titre de Code Civil -- Projet de la Commission du Gouvernement, du droit et des lois -- Code Civil discours et fragments dópinions de Portalis -- Travaux préparatoires du Code Civil, rapport de Portalis -- Adoption -- De la validité du mariage -- Premiere proposition, les protestants…”
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Explication des tit. XVIII, liv. III du Code Napoléon : contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence, ou, Commentaire-traité théorique et pratique des priviléges et hypothèques et de l'expropriation forcée mis en rapport avec la loi sur la transcription / by Pont, Paul, 1808-1888

Subjects: “…NAPOLEON I, EMPERADOR DE FRANCIA, 1769-1821 CODE NAPOLÉON…”

Commentaire du code de commerce et de la commerciale.

Codes et lois usuelles, clasées par ordre alphabétique, collationés sur les textes oficiels; presentant en note sous chaque articles des codes / by Francia. leyes, decretos, etc

Code departamental ou manuel des conseillers généraux et d´arrondissement / by Constant, Charles

Résumé et conférence des commentaire du code civil sur les successions / by Vazeille, F A