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  1. 1
    Exposition raisonnée de la législation commerciale, et examen critique du Code de commerce /

    Exposition raisonnée de la législation commerciale, et examen critique du Code de commerce / by Vincens, Émile, 1764-1850

    Published 1821
    Subjects:
    Book
  2. 2
    Code pénal.

    Code pénal.

    Published 1959
    Subjects:
    Book
  3. 3
    Code civil : annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence.

    Code civil : annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence.

    Published 1948
    Subjects:
    Book
  4. 4
    Précis de droit civil : contenant dans une première partie l'exposé des principes, et dans une deuxième les questions de détail et les controverses /

    Précis de droit civil : contenant dans une première partie l'exposé des principes, et dans une deuxième les questions de détail et les controverses / by Baudry-Lacantinerie, G. (Gabriel), 1837-1913

    Published 1894
    Subjects:
    Book
  5. 5
    Cours de droit civil français d'après la méthode de Zachariae /

    Cours de droit civil français d'après la méthode de Zachariae / by Aubry, C. (Charles), 1803-1883

    Published 1869
    Subjects:
    Book
  6. 6
    Cours de droit civil français d'après la méthode de Zachariae /

    Cours de droit civil français d'après la méthode de Zachariae / by Aubry, C. (Charles), 1803-1883

    Published 1902
    Subjects:
    Book
  7. 7
    Précis de droit civil.

    Précis de droit civil.

    Published 1936
    Subjects:
    Book
  8. 8
    Commentaire sur le Code Napolèon : contenat l'explication de chaque article sèparément /

    Commentaire sur le Code Napolèon : contenat l'explication de chaque article sèparément / by Boileux, J. M.

    Published 1866
    Subjects:
    Book
  9. 9
    Les origines doctrinales du code civil francais /

    Les origines doctrinales du code civil francais / by Arnaud, André-Jean

    Published 1969
    Subjects:
    Book
  10. 10
    Commentaire du Code de commerce : et de la législation commerciale /

    Commentaire du Code de commerce : et de la législation commerciale / by Alauzet, Isidore (i.e. François Isidore), 1807-1882

    Published 1868
    Subjects:
    Book
  11. 11
    Théorie du Code pénal /

    Théorie du Code pénal / by Chauveau, Adolphe, 1802-1869

    Published 1943
    Subjects:
    Book
  12. 12
    Des commissionaires et des achats et ventes : commentaire sur les titres VI et VII du code de commerce /

    Des commissionaires et des achats et ventes : commentaire sur les titres VI et VII du code de commerce / by Persil, Eugene, 1808-1841

    Published 1836
    Subjects:
    Book
  13. 13
    Traité théorique et pratique de la législation et de la jurisprudence des mines, des minières et des carrières /

    Traité théorique et pratique de la législation et de la jurisprudence des mines, des minières et des carrières / by Naudier, F

    Published 1877
    Subjects:
    Book
  14. 14
    Traité des obligations en général /

    Traité des obligations en général / by Demogue, René, 1872-

    Published 1923
    Subjects:
    Book
  15. 15
    Les actions possessoires dans leurs rapports avec le droit civil et d'après la jurisprudence de la Cour de cassation /

    Les actions possessoires dans leurs rapports avec le droit civil et d'après la jurisprudence de la Cour de cassation / by Bazenet, Edgar

    Published 1923
    Subjects:
    Book
  16. 16
    Traité des obligations : d'apres les principes du Code Civil dans lequel on compare ce Code aux lois romaines, et ou l'on démontre sa supériorité sur elles dans les points ou il s'en est écarté /

    Traité des obligations : d'apres les principes du Code Civil dans lequel on compare ce Code aux lois romaines, et ou l'on démontre sa supériorité sur elles dans les points ou il s'... by Carrier, Jean Baptiste, 1770-1849

    Published 1818
    Subjects:
    Book
  17. 17
    Les codes francais collationnés sur les textes officiels : les seuls ou sont rapportés les textes du droit ancien et intermédiaire.. /

    Les codes francais collationnés sur les textes officiels : les seuls ou sont rapportés les textes du droit ancien et intermédiaire.. /

    Published 1870
    Subjects:
    Book
  18. 18
    Traité sur l'etat des personnes et sur titre préliminaire du Code civil /

    Traité sur l'etat des personnes et sur titre préliminaire du Code civil / by Proudhon, M. (Jean Baptiste Victor), 1758-1838

    Published 1842
    Subjects:
    Book
  19. 19
    Résumé et conférence des commentaire du code civil sur les successions /

    Résumé et conférence des commentaire du code civil sur les successions / by Vazeille, F A

    Published 1834
    Subjects: “…CODIGO CIVIL…”
    Book
  20. 20
    Traité des hypotheques, priviléges et expropiations forcées : d'apres les principes du Code Civil dans lequel on compare ce Code aux lois romaines, et ou l'on démontre sa supériorité sur elles dans les points ou il s'en est écarté /

    Traité des hypotheques, priviléges et expropiations forcées : d'apres les principes du Code Civil dans lequel on compare ce Code aux lois romaines, et ou l'on démontre sa supériori... by Carrier, Jean Baptiste, 1770-1849

    Published 1818
    Subjects:
    Book

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