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    Vichy : au coeur de la France /

    Vichy : au coeur de la France /

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  2. 2
    Montpellier /

    Montpellier /

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  3. 3
    Les codes francais collationnés sur les textes officiels : les seuls ou sont rapportés les textes du droit ancien et intermédiaire.. /

    Les codes francais collationnés sur les textes officiels : les seuls ou sont rapportés les textes du droit ancien et intermédiaire.. /

    Published 1870
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  4. 4
    Commentaire sur le Code Napolèon : contenat l'explication de chaque article sèparément /

    Commentaire sur le Code Napolèon : contenat l'explication de chaque article sèparément / by Boileux, J. M.

    Published 1866
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  5. 5
    Les codes annotés de Sirey contenent toute la jusrisprudence jusqu'a ce jour, et la doctrime des auteurs /

    Les codes annotés de Sirey contenent toute la jusrisprudence jusqu'a ce jour, et la doctrime des auteurs / by Sirey, Jean Baptiste, 1762-1845

    Published 1851
    Book
  6. 6
    Théorie du Code pénal /

    Théorie du Code pénal / by Chauveau, Adolphe, 1802-1869

    Published 1943
    Book
  7. 7
    Commentaire du Code de commerce : et de la législation commerciale /

    Commentaire du Code de commerce : et de la législation commerciale / by Alauzet, Isidore (i.e. François Isidore), 1807-1882

    Published 1868
    Book
  8. 8
    Le droit civil francais /

    Le droit civil francais / by Zachariä, K. S. (Karl Salomo), 1769-1843

    Published 1854
    Book
  9. 9
    Code pénal.

    Code pénal.

    Published 1959
    Book
  10. 10
    Code civil : annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence.

    Code civil : annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence.

    Published 1948
    Book
  11. 11
    Commentaire du code de commerce et de la commerciale.

    Commentaire du code de commerce et de la commerciale.

    Published 1868
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  12. 12
    Tripartite agreement between the British Empire, France and Italy respecting Anatolia : Signed at Sev̀res August 10, 1920. <With map> ...

    Tripartite agreement between the British Empire, France and Italy respecting Anatolia : Signed at Sev̀res August 10, 1920. <With map> ...

    Published 1920
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  13. 13
    Code Napoléon, décrété par le Corps Legislatif le 3 de septembre 1807, sanctionné le 13 du meme mois.

    Code Napoléon, décrété par le Corps Legislatif le 3 de septembre 1807, sanctionné le 13 du meme mois.

    Published 1807
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