Fascicules de documentation admistrative /
| Format: | Serial |
|---|---|
| Language: | French |
| Published: |
Paris :
Institut Pedagogique National,
1949-[19--].
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| Subjects: |
Table of Contents:
- [no.] 40 (1959): Premiere partie. Dispositions organiques generales. Titre 5, administration de l'education nationale. Chapitre 40, L'administration centrale du ministere de l'Education Nationale: 1: Organisation de l'administration centrale; 2: Conseils superieurs et Conseils; 3: Comités consultatifs; Le 4 d'une part et les 5 et 6 d'autre part font l'objet de 2 brochures separees. Le present fascicule remplace tous les textes publiés par le B.O. sous la reference 40, anterieurement au 3 fevrier 1959."
- [no.] 60-62 (1959): Premiere partie. Titre 7. Batiments et materiels. Chapitre 60: dispositions generales; Chapitre 61: Constructions scolaires. Le present fascicule remplace tous les textes publiés par le B.O. sous le references 60 et 62, anterieurement au 1er juillet 1959... 61, anterieurement au 1er octobre1959."
- [no. 153] (1959): "Deuxieme partie. Titre 6. Chapitre 153: enseignement sportif; Jeunesse ouvriere; Plein air. Le present fascicule remplace tous les textes publiés par le B.O. sous la reference 153, anterieurement au 1er novembre 1959."
- [no.] 51 R.S.-1 (1960): "Premiere partie: Dispositions organiques generales. Titre 4: Ecoles et etablissements. Chapitre 51 R.S.-1, Centre National de la Recherche Scientifique. Le present fascicule remplace tous les textes publiés par le B.O. sous la reference 51R.S.-1, anterieurement au 1er mai 1960."
- Quatrieme partie: administration finenciere, comptabilité. Titre 2: Droits scolaires et universitaires, bourses. Chapitre 312: Bourses nationales; Chapitre 314: remises de principes; Chapitre 318: Bourses departementales, communales et de fondations particulieres. Le present fascicule remplace tous les textes publiés par le B.O. sous les references 312 a 319, anterieurement au 15 fevrier 1960."